CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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1. Éditeur

Le Site est édité par Emilie Diana Poncelin d’Echevannes, entreprise individuelle dont le siège social est situé 5, avenue Général Champon à Grenoble, n° SIRET :   88760041900022
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2. Propriété du site

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3. Acceptation et modification des conditions d’utilisation

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4. Propriété intellectuelle

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5. Sécurité

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6. Liens

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7. Limitation de responsabilité

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8. Divers

Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation serait considérée illégale par une disposition d’ordre légal ou réglementaire, présente ou future, ou par une décision de justice, ladite disposition sera considérée comme étant non écrite, et toutes les autres dispositions conserveront force obligatoire entre l’utilisateur et Emilie Diana Poncelin d’Echevannes.
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies et interprétées selon le droit français. Tout litige portant sur l’application, l’exécution et/ou l’interprétation des présentes Conditions sera soumis aux tribunaux statuant dans le ressort de la Cour d’Appel de Grenoble.
En cas de non-respect d’une quelconque de ces Conditions, Emilie Diana Poncelin d’Echevannes se réserve le droit de poursuivre par tout moyen, le responsable de l’infraction, quelle qu’en soit la nature.